Déposée le 8 février 1996 par la société SA C.B.C. CONDIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAMME TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société SA C.B.C. CONDIMEX domicilié(e) ZI LA TEPPE, 01380 ST ANDRE DE BAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 859 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA C.B.C. CONDIMEX - France.
La marque GAMME TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME TERROIRS est expirée depuis le 8 février 2006.
SA C.B.C. CONDIMEX a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DU PERE
SA C.B.C. CONDIMEX - ZI LA TEPPE, 01380 ST ANDRE DE BAGE - France - SIREN 324859701
SA C.B.C. CONDIMEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves de viande, poisson, volaille, gibier; produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments par les animaux; malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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